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Le CTC du 2/12 ne peut pas sièger valablement, l'intersyndicale en informe le DG
Lettre intersyndicale DG / Réponse du DG
A 19h00, le 1/12 un mail du Directeur Général informe les administrateurs que le CA du 3 déc.2015 est reporté au 17 déc. 2015 afin de permettre de terminer la procédure de consultation des IRP (public et privé)
CTC du 26 novembre 2015 - vote unanime contre le COP - télécharger > lire le dernier projet de COP présenté aux OS - télécharger - annexe financière
CTC du 6 novembre 2015 - déclaration du SNPA - télécharger
CTC du 17 septembre 2015 - télécharger -
CTC du 28 mai 2015 - télécharger - CTC des 8 et 9 avril 2015 - télécharger - CTC des 4 et 5 février 2015 - télécharger - CTC des 1 et 2 octobre 2014 -Télécharger- CTC du 8 juillet 2014 -Télécharger- CTC du 17 avril 2014 -Télécharger- CTC des 27 et 28 mars2014 -Télécharger- CTC du 30 janvier 2014 -Télécharger- CTC du 5 déc. 2013 -Télécharger- CTC du 7 novembre 2013 -Télécharger- CTC du 24 octobre 2013 -Télécharger- CTC du 11 juillet 2013 -Télécharger- CTC du 6 juin 2013 -Télécharger- CTC du 28 mars 2013 -Télécharger- Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comitéstechniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat.Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques -Télécharger- CTC du 20 décembre 2012 -Télécharger- Liste des représentants FO dans les CTT 2012 -Télécharger- Résultat Elections CT national -Télécharger-Archives -Accéder à l'ancien site-